300 grammes de cannabis ont été saisis au domicile d’un homme d’une quarantaine d'année cette semaine. Une saisie effectuée à la suite d’une perquisition. L’homme a été immédiatement placé en garde à vue puis condamné à deux ans de prison ferme.
300 grammes de cannabis ont été découverts au domicile d'un homme en début de semaine, suite à une perquisition menée par la gendarmerie de Saint-Pierre-et-Miquelon.
Le coupable a été condamné à 30 mois d'emprisonnement, dont 6 avec sursis probatoire de deux ans,et incarcéré à la prison de Saint-Pierre pour importation, transport, détention, acquisition et usage de stupéfiants.
À lire aussi : Saisie record de cocaïne à Saint-Pierre-et-Miquelon
Cette condamnation fait suite à une CRPC comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité, une procédure rapide qui permet de juger l'auteur d'une infraction lorsqu'il reconnaît sa culpabilité. Le procureur propose une peine et, si le prévenu l'accepte, elle est ensuite homologuée par le juge.
/outremer/2025/01/18/v2-historique-futsal-spm-mix-frame-323-678bf0c1a52cb233435048.png)
/outremer/2025/01/18/v-claireaux-cougars-hockey-678af2d86309f653288677.jpg)
/outremer/2025/01/18/tomazl-medicaments-ecrases-drogues-pilules-678bcb8edca25431008159.png)
