Le Tribunal Correctionnel, et celui de Commerce, se réunissent cette semaine à Saint-Pierre.
Audience du Tribunal de Commerce de l’archipel ce mercredi 20 janvier, audience du Tribunal Correctionnel mardi 19, avec à chaque fois plusieurs affaires au programme.
Parmi les affaires marquantes, un échange verbal excessif lors du CHSCT de l’hôpital, une autorisation de construire non respectée, et plusieurs dossiers de violence parfois liés à la consommation d’alcool excessive. Un prévenu écope de neuf mois de prison ferme.
Le point sur les affaires marquantes avec Frédéric Dotte
Parmi les affaires marquantes, un échange verbal excessif lors du CHSCT de l’hôpital, une autorisation de construire non respectée, et plusieurs dossiers de violence parfois liés à la consommation d’alcool excessive. Un prévenu écope de neuf mois de prison ferme.
Le point sur les affaires marquantes avec Frédéric Dotte
Tribunal : plusieurs affaires en audience
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