Durant la nuit, l'Assemblée nationale a finalement adopté la dernière loi visant à lutter contre l'épidémie de Covid-19. 1200 amendements déposés et des débats houleux, notamment autour du très controversé pass sanitaire.
Lénaïk Adam a voté contre, ainsi qu’un député de la Guadeloupe. Mais ce n’est pas encore fini. Le texte de loi est en ce moment-même étudié en deuxième lecture au Sénat.
Tout peut encore bouger.
Vous êtes nombreux à nous poser des questions à propos du pass sanitaire pour avoir des éclairages sur ce qui est en vigueur aujourd’hui et ce qui le sera peut-être le mois prochain. Déjà, rappelons-le :
- Qu’est-ce qui fait office de « pass sanitaire » ?
Qu'est-ce que le pass sanitaire ?
- Ce 22 juillet 2021, était voté le pass sanitaire à l’Assemblée nationale. Qu’est-ce qui est en vigueur depuis le 21 juillet dernier ?
Qu'est qui est rentré en vigueur le 21 juillet ?
Cinéma, restaurant, théatre, des divertissements sont désormais encadrés pour des dispostions législatives.
- A partir de quand prendra effet cette extension du pass sanitaire ?
L'entrée en vigueur de l'extension du pass sanitaire
Une législation qui bousculent les habitudes des salariés comme des chefs d'entreprise.
- En cas de non-respect de ces nouvelles mesures, des sanctions sont-elles prévues ?
Des sanctions sont prévues ?
Si la vaccination est accessible pour les plus de 16 ans, les questions restent nombreuses pour les mineurs.
- Que prévoit la loi en ce qui les concerne ?
Quid des mineurs ?
Un projet de loi voté à l’Assemblée Nationale qui est en ce moment-même étudié au Sénat.