Covid-19 : en raison de la recrudescence de l'épidémie, le gouvernement pourrait rétablir le pass sanitaire

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Pass sanitaire
Présentation du Pass sanitaire lors d'un contrôle. ©Patrick Régis
Selon un avant-projet de loi, publié par le site Atlantico et dont l'authenticité a été confirmée à l'AFP par le ministère de la Santé, le gouvernement envisage de mettre en place un pass aux frontières à l'arrivée dans l'Hexagone, en Corse et dans les territoires d'Outre-mer, en raison de la reprise de l'épidémie de covid-19.

En Martinique, les contaminations baissent depuis quelques jours.

En revanche, depuis le début du mois de juin, le nombre de contaminations remonte fortement à Paris et en province. Le nombre de nouveaux cas quotidiens dépasse désormais largement les 50 000 en moyenne sur une semaine en France.

Selon un avant-projet de loi, le gouvernement pourrait prochainement mettre en place un pass sanitaire aux frontières.

Concrètement, la Première ministre pourrait imposer par décret la présentation d'un pass sanitaire (test négatif, justificatif de vaccination ou certificat de rétablissement) à partir de 12 ans pour "se déplacer à destination ou en provenance du territoire hexagonal, de la Corse ou de l'une des collectivités" ultra-marines. Les "personnels intervenant dans les services de transport concernés" pourraient également être contraints de s'y soumettre.

Un comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires

Dans ce même document, il est indiqué que le gouvernement envisage aussi de proroger jusqu'au 31 mars 2023 les fichiers informatiques SI-DEP (résultats des tests de dépistage) et Contact Covid (personnes infectées et cas contacts).

Dernière piste : l'exécutif souhaite créer un "comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires". Rattachée aux ministres de la Santé et de la Recherche, cette nouvelle instance sera chargée de rendre "des avis sur la situation sanitaire et les connaissances scientifiques qui s'y rapportent". Elle pourra alors "formuler des recommandations". Une mission qui rappelle celle du Conseil scientifique, à ceci près que ses travaux seront "communiqués" aux présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat.

Cet avant-projet de loi, qui "a été transmis au Conseil d'Etat ces derniers jours", "fera l'objet de discussions, avant sa présentation en Conseil des ministres, avec les forces politiques, comme nous l'avons toujours fait", a précisé le ministère de la Santé.