Alors qu'ils se rendent au domicile d'un individu pour le conduire en prison, les gendarmes font une découverte surprenante... Des plants de cannabis dans le jardin, mais également des chambres de culture.
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Ce mercredi 2 mai, les gendarmes de Vieux-Habitants sont tombés sur un jardin plutôt particulier.
Sauf qu'à peine arrivés au domicile en question, les gendarmes découvrent des pieds de cannabis. Ils font alors le tour de la maison, par l'extérieur et un bruit suspect attirent leur attention. Il s'agit d'un bruit de ventilateur. Ils constatent également des tuyaux qui s'échappent d'une fenêtre.
Durant la perquisition, les gendarmes vont de découverte en découverte. Deux chambres de cultures, ainsi que 20 pieds de cannabis (de 80cm à 1m50), une dizaine de pouces de pied de cannabis, un bocal et un récipient contenant au total 24 grammes de têtes séchées de cannabis et un rhum arrangé cannabis. Le propriétaire de la maison et sa concubine ont immédiatement été placés en garde à vue.
Afin d'assurer l'exécution d'une peine d'emprisonnement ou de réclusion, le procureur de la République et le procureur général peuvent autoriser les agents de la force publique à pénétrer au domicile de la personne condamnée afin de se saisir de celle-ci
Ils découvrent des pieds de cannabis
Alors qu'ils se présentent au domicile d’une personne pour mettre à exécution un extrait d'écrou (voir encadré). En clair, ils se sont présentés pour emmener un individu devant être emprisonné...Sauf qu'à peine arrivés au domicile en question, les gendarmes découvrent des pieds de cannabis. Ils font alors le tour de la maison, par l'extérieur et un bruit suspect attirent leur attention. Il s'agit d'un bruit de ventilateur. Ils constatent également des tuyaux qui s'échappent d'une fenêtre.
Durant la perquisition, les gendarmes vont de découverte en découverte. Deux chambres de cultures, ainsi que 20 pieds de cannabis (de 80cm à 1m50), une dizaine de pouces de pied de cannabis, un bocal et un récipient contenant au total 24 grammes de têtes séchées de cannabis et un rhum arrangé cannabis. Le propriétaire de la maison et sa concubine ont immédiatement été placés en garde à vue.
L'extrait pour écrou
La peine privative de liberté est mise à exécution avec l’extrait pour écrou. Celui-ci n’est pas délivré si la peine est assortie d’un sursis total. Il ne le sera que si le sursis venait à être révoqué et sur demande du parquet....Afin d'assurer l'exécution d'une peine d'emprisonnement ou de réclusion, le procureur de la République et le procureur général peuvent autoriser les agents de la force publique à pénétrer au domicile de la personne condamnée afin de se saisir de celle-ci