La "taxe sucre" entre en vigueur : quels produits concernés ?

Sont visés par cette taxe sur les produits sucrés : les boissons sucrées, les crèmes glacées, les confiseries, les chocolats, mais aussi certaines sauces, pâtisseries et produits de boulangerie.

La taxe est calculée en fonction de la quantité de sucre par litre ou kilogramme. D’une exonération pour les produits à la teneur en sucre de moins de 4.99 grammes (ou millilitres) à un taux de 85 francs par produits et par kilogramme, ou litre, pour les produits à la teneur en sucre dépassant les 40 grammes (ou millilitres).

Produits locaux et importés

Cette taxe concerne à la fois les importateurs, au moment de l’entrée des produits sur le territoire, et les producteurs locaux, lors de la première livraison après transformation.

Pour les produits importés, elle sera collectée par le service des douanes. Les producteurs locaux devront, quant à eux, déposer une déclaration mensuelle auprès de la direction des services fiscaux, la première étant attendue avant le 31 octobre 2024. Des exonérations sont possibles et des informations détaillées sont disponibles sur le site du gouvernement de Nouvelle-Calédonie.

Initialement en vigueur depuis le 1er août, la mise en application de cette taxe a été décalée d’un mois pour permettre aux entreprises d’adapter leurs outils comptables et informatiques.

Les entreprises sont invitées à contacter les services fiscaux pour toute question complémentaire.

Objectif : baisse de la consommation de sucre

Si la taxe va d'abord représenter une entrée d'argent dans les caisses de la Nouvelle-calédonie, l'objectif affiché concerne plutôt la santé des consommateurs. Il s'agit pour le gouvernement d'inciter les industriels à diminuer le taux de sucre dans leurs produits. Mais le rendement de cette fiscalité doit financer la prévention de l’obésité et du diabète.

Pour les professionnels de la santé, ce type de taxe est à rapprocher des taxes sur le tabac ou l'alcool dont le rôle est avant tout dissuasif.

La fiscalité peut-elle changer les mauvaises habitudes ? La question était posée par nos équipes lors d'un reportage réalisé au début du mois de mai 2024, après l'adoption d'un texte qui fixe les tarifs de la taxe :

Taxer le sucre pour diminuer les maladies chroniques ? La formule fonctionne, selon l’Organisation mondiale de la santé. À travers le monde, 108 pays imposent des taxes sur les sodas et boissons sucrées. Exemple de réussite : le Mexique.