79 points sont à l'ordre du jour de l'Assemblée plénière de la Collectivité Territoriale de Martinique sur deux jours, à partir de ce matin jeudi 1er octobre 2020.
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Claude Lise, le président de l'Assemblée de Martinique doit conduire les travaux pendant deux jours. Aujourd'hui, jeudi 1er octobre et demain 2 octobre 2020.
79 dossiers sont soumis à l'examen des élus dans les domaines divers.
Le social, avec des subventions au secteur associatif pour 285 780 euros.
Les fonds européens, et un montant de 8,1 millions d’euros d’investissements dans l’agriculture et l'aide au surcoût de fret.
Le logement social : des garanties d’emprunt pour un global de 13,4 millions d’euros aux sociétés Ozanam et Smhlm afin de financer des programmes de réhabilitions et de confortement sismique de 772 logements sociaux à Fort-de- France, Gros-Morne, François, Lorrain et Morne- Rouge.
L’octroi de mer : adoption d’un rapport pour la reconduction du dispositif de différentiel après le 31 décembre 2021, d’exonérations d’intrants industriels importés ou de biens de santé, ou de taxation différentielle afin de soutenir la production locale yaourts.
Le bilan énergie Martinique 2019 faisant apparaître "la progression de la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique", selon les élus de la collectivité.
Le nouveau plan de financement des travaux de protection contre les inondations de la plaine de Rivière-Salée qui viennent de démarrer après le déblocage de l’autorisation de la préfecture.
Le plan de financement sur fonds européen de la constitution d’un brigade mobile de médiation numérique.
La validation d’un règlement intérieur de la Banque de Terre Territoriale et l’introduction de nouvelles parcelles dans cette dernière.
La subvention annuelle au Pôle universitaire de Martinique de l’Université des Antilles.
À noter aussi la présentation d’un rapport d’information à l’Assemblée sur la réponse économique de la CTM à la crise du COVID-19.
Le social, avec des subventions au secteur associatif pour 285 780 euros.
Les fonds européens, et un montant de 8,1 millions d’euros d’investissements dans l’agriculture et l'aide au surcoût de fret.
Le logement social : des garanties d’emprunt pour un global de 13,4 millions d’euros aux sociétés Ozanam et Smhlm afin de financer des programmes de réhabilitions et de confortement sismique de 772 logements sociaux à Fort-de- France, Gros-Morne, François, Lorrain et Morne- Rouge.
L’octroi de mer : adoption d’un rapport pour la reconduction du dispositif de différentiel après le 31 décembre 2021, d’exonérations d’intrants industriels importés ou de biens de santé, ou de taxation différentielle afin de soutenir la production locale yaourts.
Le bilan énergie Martinique 2019 faisant apparaître "la progression de la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique", selon les élus de la collectivité.
Le nouveau plan de financement des travaux de protection contre les inondations de la plaine de Rivière-Salée qui viennent de démarrer après le déblocage de l’autorisation de la préfecture.
Le plan de financement sur fonds européen de la constitution d’un brigade mobile de médiation numérique.
La validation d’un règlement intérieur de la Banque de Terre Territoriale et l’introduction de nouvelles parcelles dans cette dernière.
La subvention annuelle au Pôle universitaire de Martinique de l’Université des Antilles.
À noter aussi la présentation d’un rapport d’information à l’Assemblée sur la réponse économique de la CTM à la crise du COVID-19.
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