Onze dossiers sont examinés pendant deux jours (lundi 26 et Mardi 27 juillet) par les élus de la CTM. Ils traiteront notamment de l'aide au pluralisme des titres de presse ultramarin, l'approbation du règlement intérieur provisoire, les indemnités de titulaire de mandat à l'assemblée et au conseil exécutif, ainsi que la présentation du compte administratif de l'exercice 2020 de la collectivité territoriale.
En marge de cette plénière, les syndicats des personnels de santé opposés à la vaccination obligatoire rencontreront les élus ce lundi matin.
Compte tenu de la situation sanitaire, les deux jours de plénière se dérouleront en visioconférence.
Plénière en direct sur Martinique la 1ère
Ordre du jour
1/ PROJET DE DÉCRET RELATIF À LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRESTATION D’HÉBERGEMENT TEMPORAIRE NON MÉDICALISÉ DE PATIENT
2/ PROJET DE DÉCRET INSTITUANT UNE AIDE AU PLURALISME DES TITRES DE PRESSE ULTRAMARINS
3/ CRÉATION DE LA COMMISSION DE CONCESSION D’AMÉNAGEMENT
4/ RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL)
5/ CRÉATION DE LA COMMISSION DE RÉFORME DES BIENS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
6/ DÉSIGNATION DE MEMBRES ET DÉLÉGUÉS DE L’ASSEMBLÉE POUR SIEGER AU SEIN D’ORGANISMES EXTERIEURS ET DÉLÉGATION DONNÉE AU PRÉSIDENT EN MATIÈRE DE DÉSIGNATIONS
7/ INFORMATION SUR LA MISE À DISPOSITION D’UN AGENT DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À LA CACEM
8/ APPROBATION DU REGLEMENT INTÉRIEUR PROVISOIRE DE L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE ET CRÉATION D’UNE COMMISSION SPÉCIALE
9/ FIXATION DES INDEMNITÉS DES TITULAIRES DE MANDATS À L’ASSEMBLÉE DE MARTINIQUE ET AU CONSEIL EXECUTIF DE MARTINIQUE
10/ COMPTE DE GESTION 2020 DU PAYEUR TERRITORIAL
11/ PRÉSENTATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L’EXERCICE 2020 DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
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