La séance est à suivre en direct à partir de 9 heures.
55 dossiers sont soumis aux débats et décisions des élus de l'Assemblé de la collectivité Territoriale de Martinique (CTM).
Parmi ces dossiers présentés par les conseillers exécutifs :
Le projet de décret modifiant à titre transitoire, le montant de la rémunération de référence pour le calcul de l'indemnité spécifique de rupture conventionnelle dans la fonction publique hospitalière, présenté par Severine Termon.
La convention cadre entre la collectivité territoriale de Martinique et Ladom, pour la formation en mobilité des demandeurs d'emploi au titre de l'année 2022, dossier présenté par Marie-Thérèse Casimirius.
Proposition de candidature de la collectivité territoriale de Martinique au label "terre de jeux 2024" , dossier présenté par Félix Merine
Mise en œuvre du plan de prévention et de gestion des déchets - rapport annuel de suivi, dossier présenté par David Zobda.
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