60 dossiers soumis aux débats des élus de l'Assemblée de la CTM

Les élus de l'Assemblée et du conseil exécutif, se retrouvent une fois de plus en réunion par visioconférence mardi 21 et mercredi 22 décembre 2021, dans un contexte social plus apaisé que lors de la dernière réunion, mais tout aussi préoccupant sur le plan sanitaire. 

60 dossiers sont à l'ordre du jour. Certains devraient alimenter les débats nécessaires à la vitalité démocratique du territoire. Séance à suivre en direct 

Budget

Décision modificative n°3 (pour autoriser de nouvelles dépenses ou prendre en compte de nouvelles recettes) pour 2021.

Soutien aux communes

Aide de la collectivité territoriale aux communes et aux EPCI (Cacem, Espace sud et Cap Nord). Présentation du programme 2020.

Alimentation en eau

Plan de financement prévisionnel portant sur les travaux de réparation de la canalisation d'adduction d'eau potable de 800 mm de la Capot au lieu-dit Seguineau au Lorrain.

Aides à la personne

Arrêt de l'émission "des CESU en mode prestataire" et mise en place du paiement sur facture aux services d'aide et d'accompagnement à domicile (Saad) des prestations réalisées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie (Apa) et de la prestation de compensation du handicap (Pch).

Traitement des sargasses

Demande d'aide européenne déposée par la communauté d'agglomération Cap Nord dans le cadre du programme opérationnel Feder-Fse 2014-2020 - "acquisition d'engins et de matériels mutualisés pour la collecte des algues sargasses et les transports vers les lieux de traitement.