1ère réunion de l'année des élus communautaires de Cap Nord Martinique

15 dossiers à l'ordre du jour de la réunion des élus du nord, jeudi 20 janvier 2022.

Suivez la séance en direct :

Affaires Générales

Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil communautaire du 02 décembre 2021.

Liste des délibérations pour la réunion du bureau communautaire en date du 16 décembre 2021.

Information sur le projet d’administration de CAP Nord Martinique.

Adoption du nouvel organigramme de CAP Nord Martinique.

Désignation de représentants

Élection des représentants de CAP Nord Martinique au SMTVD  (Syndicat Martiniquais de Traitement et de Valorisation des Déchets) au centre de l'actualité de ces derniers mois.

Désignation d’un référent élu et d’un référent technique au sein du comité de pilotage de la Stratégie Locale de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI) de la Communauté d’Agglomération du Centre de la Martinique (CACEM).

Ressources Humaines

Création de grade.

Création de postes.

Finances

Adoption du budget supplémentaire du budget annexe pépinière d’entreprises 2021 en fonctionnement : vote des crédits au budget supplémentaire de l’exercice 2021 pour le budget annexe des pépinières d’entreprises NordCréatis de la Communauté d’Agglomération du Pays Nord Martinique. (En  octobre 2021, le préfet de Martinique a saisi la Chambre Régionale des Comptes sur le budget primitif de 2021 de la C ommunauté d’Agglomération du Nord de Martinique).

Création d’une régie et d’un budget annexe « DoME (Domaine Martiniquais d’Expérimentation), Service Public Administratif.

Eau et Assainissement

Approbation du rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) assainissement collectif pour l’année 2020.

Approbation du règlement de service assainissement non collectif.

Urbanisme

Adhésion de CAP Nord Martinique au programme Innovations Territoriales et Logistique Urbaine Durable (InTerLUD) et approbation de la convention avec le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'Aménagement (CEREMA).

Animation et accompagnement du Numérique

Sensibilisation à la cybersécurité.

Logistique

Approbation des conventions relatives au nettoyage des sites de l’Office de Tourisme Communautaire Nord Martinique (OTCNM) avec les Communes hébergeant la structure (Convention tripartite CAP Nord Martinique-OTCNM Commune).