"Les foudres de Jupiter ont choisi de s'abattre sur l'outre-mer" : les sénateurs d'outre-mer ont bataillé pour arracher quelques aménagements au projet de budget 2019 en faveur de leurs territoires, mais ont échoué à faire bouger les lignes en profondeur.
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C'est la sénatrice PS de Martinique Catherine Conconne qui a lancé l'offensive, dans la nuit de mardi à mercredi, contre l'abaissement du plafond de la réduction d'impôt sur le revenu spécifique aux contribuables d'outre-mer.
La mesure permettrait un gain de recettes pour le budget de l'Etat de 70 millions d'euros. "Si aujourd'hui, la République, fière de ses outre-mer, est à 70 millions près, pour rattraper des retards qu'il est nécessaire de résorber (...) je vous invite, dans un grand geste de désespoir, à jeter la clef de la France dans la Seine !", a continué Mme Conconne.
Mais sa force de conviction n'a pas suffi pour obtenir la suppression de la mesure.
Le Sénat a néanmoins adopté, contre l'avis de la commission des Finances et du gouvernement, deux amendements "de repli" de Victorin Lurel (Guadeloupe, PS) et Michel Magras (Saint-Barthélemy, LR) visant à lisser sur deux ans la baisse de l'abattement fiscal.
"Oui, il ne nous reste plus que cela: nous replier dans notre misère, notre sous-développement, le peu de considération qu'on nous oppose", a regretté Mme Conconne.
"Très surpris", Maurice Antiste (Martinique, PS) a reçu un "avis favorable" du gouvernement pour un amendement (qui a été adopté) ayant pour objet d'exonérer de TVA les locations de bateaux de plaisance de courte durée au départ de la Guadeloupe et de la Martinique.
"Cela rétablirait la compétitivité des entreprises du secteur de la plaisance de l'arc antillais", a estimé le secrétaire d'Etat auprès du ministre des Comptes publics, Olivier Dussopt.
Mercredi, le Sénat a adopté, contre l'avis du gouvernement, un autre amendement de M. Magras visant à revenir sur la suppression de dispositifs de réduction d'impôt en cas d'investissements dans le logement social outre-mer.
Ont été adoptés également deux amendements de Guillaume Arnell (RDSE à majorité radicale) prévoyant des incitations fiscales pour faciliter la reconstruction de la collectivité de Saint-Martin, frappée par l'ouragan Irma en septembre 2017.
Les foudres de Jupiter ont choisi de s'abattre sur l'outre-mer, que vous aimez tant parce qu'il vous permet de déclarer en bombant le torse que le soleil ne se couche jamais dans notre pays !
- Catherine Conconne, sénatrice de Martinique
La mesure permettrait un gain de recettes pour le budget de l'Etat de 70 millions d'euros. "Si aujourd'hui, la République, fière de ses outre-mer, est à 70 millions près, pour rattraper des retards qu'il est nécessaire de résorber (...) je vous invite, dans un grand geste de désespoir, à jeter la clef de la France dans la Seine !", a continué Mme Conconne.
Mais sa force de conviction n'a pas suffi pour obtenir la suppression de la mesure.
Deux amendements "de repli"
Le Sénat a néanmoins adopté, contre l'avis de la commission des Finances et du gouvernement, deux amendements "de repli" de Victorin Lurel (Guadeloupe, PS) et Michel Magras (Saint-Barthélemy, LR) visant à lisser sur deux ans la baisse de l'abattement fiscal.
"Oui, il ne nous reste plus que cela: nous replier dans notre misère, notre sous-développement, le peu de considération qu'on nous oppose", a regretté Mme Conconne.
Rétablir la compétitivité des entreprises
"Très surpris", Maurice Antiste (Martinique, PS) a reçu un "avis favorable" du gouvernement pour un amendement (qui a été adopté) ayant pour objet d'exonérer de TVA les locations de bateaux de plaisance de courte durée au départ de la Guadeloupe et de la Martinique.
"Cela rétablirait la compétitivité des entreprises du secteur de la plaisance de l'arc antillais", a estimé le secrétaire d'Etat auprès du ministre des Comptes publics, Olivier Dussopt.
Reconstruction de Saint-Martin
Mercredi, le Sénat a adopté, contre l'avis du gouvernement, un autre amendement de M. Magras visant à revenir sur la suppression de dispositifs de réduction d'impôt en cas d'investissements dans le logement social outre-mer.
Ont été adoptés également deux amendements de Guillaume Arnell (RDSE à majorité radicale) prévoyant des incitations fiscales pour faciliter la reconstruction de la collectivité de Saint-Martin, frappée par l'ouragan Irma en septembre 2017.
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