L'AFP doit verser 1,22 million de dollars de dommages à un photographe haïtien

L'Agence France Presse et son partenaire américain Getty Images ont été condamnés vendredi par un jury américain à verser 1,22 million de dollars à Daniel Morel, un photographe haïtien. Les deux agences avaient relayé ses photos sans autorisation en 2010 au moment du séisme.
Un jury américain a accordé vendredi 1,22 million de dollars en dommages à Daniel Morel, un photographe haïtien. Le jury a estimé que l'Agence France Presse et son partenaire américain Getty Images, une agence censée diffuser des images libres de droits, avaient sciemment volé ses droits d'auteur lors du séisme en Haïti, le 12 janvier 2010.

Daniel Morel avait remporté son procès en janvier dernier. Restait aux membres du jury à établir le montant des dommages. A cette occasion, Daniel Morel a monté une page Facebook pour médiatiser l'affaire.

Ses photos ont fait le tour du monde

En 2010 au moment du séisme, un internaute avait relayé sur son compte Twitter une dizaine de photos de Daniel Morel, sans créditer le photographe ni mentionner de restriction quant à leur diffusion. L'AFP les avait ensuite récupérées et proposées à tous ses clients. Les photos de Daniel Morel s'étaient retrouvées à la une de nombreux médias dans le monde. Twitter précise pourtant sur sont site : "Twitter respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et s'attend à ce que les utilisateurs des Services en fassent de même."

Pour sa défense, l'AFP a plaidé que lorsqu'elle avait été informée que les photos appartenaient à Daniel Morel, elle les avait retirées de ses bases et enjoint ses clients à faire de même.


"Une victoire pour le droit d'auteur"

Le jury a également estimé que l'AFP et Getty Images avaient enfreint la loi américaine dite du "millénaire" sur le droit d'auteur numérique. Résultat, 20.000 euros supplémentaires lui ont été accordés.

Après la lecture de la décision, Daniel Morel s'est retourné vers ses sympathisants présents dans la salle du tribunal de Manhattan et a levé le pouce en signe de victoire. Ironie du sort, c'est à l'AFP qu'il a déclaré : "Je suis satisfait. J'espère que cela n'arrivera plus jamais à l'un d'entre nous. C'est une victoire pour tous les artistes, pour les droits d'auteur."