La justice a frappé en matière de pollution de l'air lundi à Marseille avec la condamnation sans précédent du leader mondial des croisières, l'américain Carnival, et de l'un de ses capitaines, pour avoir enfreint les normes environnementales.
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Le capitaine de l'Azura, un navire de croisière épinglé à Marseille fin mars avec du fioul trop polluant, a été condamné à 100.000 euros d'amende pour pollution de l'air.
Décidées sous l'impulsion de l'Europe en 2015, les normes ont été appliquées depuis de façons diverses selon le type de navire et selon les pays européens. Sur fond de concurrence acharnée pour accueillir les escales des géants des mers. "Une compagnie de cette taille-là, gère tous ses achats de combustible à l'avance, avec un bureau entier dédié à ça" et ne pouvait pas ignorer les règles françaises, avait soutenu à l'audience Stéphan Rousseau, le fonctionnaire qui a mené l'enquête.
Les parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Elles soulignaient que les émissions polluantes des navires de croisière pouvaient être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.
Escales en Guadeloupe et en Martinique
Une partie de l'amende pénale qui lui a été infligée, à hauteur de 80.000 euros, devra être réglée par son employeur, Carnival, précise le jugement du tribunal correctionnel de Marseille. L'Américain Carnival, leader mondial du secteur de la croisière, propose des escales en Guadeloupe et en Martinique.Par souci d'économie
Cette condamnation est conforme aux réquisitions du parquet, à l'origine de ces poursuites. Carnival, qui détient la marque P&O Cruises, "a souhaité économiser de l'argent au mépris des poumons de tout un chacun, dans un contexte de pollution majeure de l'air causée pour partie par les croisières" dans le premier port de France, avait accusé le procureur Franck Lagier à l'audience du 8 octobre.Un fioul fort en souffre
Lors d'une escale, des inspecteurs avaient découvert à bord de ce géant des mers de 300 mètres de long, qui peut accueillir jusqu'à 3.100 passagers et 1.250 membres d'équipage, un fioul dépassant les valeurs limite en soufre, mais moins onéreux. En embarquant à Barcelone 900 tonnes de ce fioul, avant de mettre le cap sur Marseille, l'Azura a économisé environ 21.000 euros, a calculé le procureur. Un chiffre qu'il invitait à multiplier par la centaine de navires de Carnival.Législation française
Le capitaine Evans Hoyt, un Américain de 58 ans qui ne s'est pas présenté à la barre, "savait pertinemment le caractère irrégulier du fioul", avait souligné le magistrat, et Carnival "n'a pas souhaité faire application de la norme légale". Le tribunal a rejeté toutes les nullités invoquées par la compagnie dont les avocats remettaient en cause la législation française et les normes antipollution décidées au niveau européen, qu'elle considérait comme trop floues.
Concurrence acharnée
Décidées sous l'impulsion de l'Europe en 2015, les normes ont été appliquées depuis de façons diverses selon le type de navire et selon les pays européens. Sur fond de concurrence acharnée pour accueillir les escales des géants des mers. "Une compagnie de cette taille-là, gère tous ses achats de combustible à l'avance, avec un bureau entier dédié à ça" et ne pouvait pas ignorer les règles françaises, avait soutenu à l'audience Stéphan Rousseau, le fonctionnaire qui a mené l'enquête.
Des associations parties civiles
Les parties civiles, France Nature Environnement, Surfrider Foundation et la Ligue de protection des oiseaux ont obtenu chacune 5.000 euros de dommages et intérêts. Elles soulignaient que les émissions polluantes des navires de croisière pouvaient être 1.500 fois supérieures à celles des véhicules particuliers.Décision historique ! Pour la 1ère fois, un navire de croisière est condamné pour ne pas avoir respecté les normes antipollution.Partie civile dans l’affaire, nous sommes soulagés qu'une telle atteinte à la santé et l'environnement ne reste pas impunie. https://t.co/dBA3NLEHoK
— France Nature Env.. (@FNEasso) 26 novembre 2018