La province des îles Loyauté de Nouvelle-Calédonie a entamé une réflexion pour sélectionner des éléments de la nature qui pourraient se voir attribuer un statut de personne légale.
•
"Pour les Kanak, il n'y a pas de différence entre l'homme et son environnement. Il est la mer, la terre. C'est logique pour nous de reconnaitre une identité à la nature", a déclaré Basile Citre, président de la commission du développement durable de la collectivité.
Peuplée de 18.300 habitants, kanak à plus de 90%, les îles Loyauté (Lifou, Maré et Ouvéa) constituent la province de Nouvelle-Calédonie où les pouvoirs traditionnels des chefs coutumiers et ceux des élus de la collectivité sont les plus imbriqués.
Le principe "unitaire de vie" est destiné à permettre "à certains éléments de la nature de se voir reconnaitre une personnalité juridique dotée de droits qui leur sont propres (...)".
"Aux îles, l'environnement naturel est indissociables des pratiques culturelles, on ne pouvait pas faire de copié-collé avec des cadres réglementaires d'ailleurs", a expliqué Victor David, chercheur en droit de l'environnement, qui a apporté un appui à la province des îles.
Il admet cependant que l'engagement de toute procédure en cas d'atteinte contre ce "sujet" naturel nécessiterait une évolution du droit civil. Cette compétence a été transférée par l'Etat au gouvernement de Nouvelle-Calédonie en 2013.
En 2008, l'Équateur était devenu le premier pays au monde à reconnaître les droits légaux à l'ensemble de ses montagnes, ses rivières et ses terres.
Animaux totémiques
"Nous avons lancé une réflexion avec les autorités coutumières pour voir quels éléments, menacés, pourraient être retenus. Ce pourrait être des animaux totémiques ou des sites à valeur spirituelle", a-t-il également indiqué.Peuplée de 18.300 habitants, kanak à plus de 90%, les îles Loyauté (Lifou, Maré et Ouvéa) constituent la province de Nouvelle-Calédonie où les pouvoirs traditionnels des chefs coutumiers et ceux des élus de la collectivité sont les plus imbriqués.
Une nécessaire évolution du droit civil
En avril 2016, la province a voté les principes généraux de son code de l'environnement, dont l'adoption globale s'étalera par étapes jusqu'en décembre 2017.Le principe "unitaire de vie" est destiné à permettre "à certains éléments de la nature de se voir reconnaitre une personnalité juridique dotée de droits qui leur sont propres (...)".
"Aux îles, l'environnement naturel est indissociables des pratiques culturelles, on ne pouvait pas faire de copié-collé avec des cadres réglementaires d'ailleurs", a expliqué Victor David, chercheur en droit de l'environnement, qui a apporté un appui à la province des îles.
Il admet cependant que l'engagement de toute procédure en cas d'atteinte contre ce "sujet" naturel nécessiterait une évolution du droit civil. Cette compétence a été transférée par l'Etat au gouvernement de Nouvelle-Calédonie en 2013.
Un fleuve en Nouvelle Zélande et les montagne de l'Equateur ont déjà ce statut
L'attribution d'un statut de personne légale à la biodiversité est une initiative très rare dans le monde. Non loin de la Nouvelle-Calédonie, la Nouvelle-Zélande l'a fait en 2012 pour le fleuve Whanganui, aux liens culturels très forts avec une communauté maorie.En 2008, l'Équateur était devenu le premier pays au monde à reconnaître les droits légaux à l'ensemble de ses montagnes, ses rivières et ses terres.
/outremer/2024/10/19/663-3140-frame-87-6713ed01d9d53068545483.png)
/outremer/2024/09/25/000-36gz4ta-66f3d057396e8212169350.jpg)
/outremer/2024/10/19/design-sans-titre-67137cb65c90b035468529.jpg)
